Don de titres

Le don de titres est souvent intéressant pour les personnes qui possèdent des titres à valeur accrue et qui aimeraient faire un don plus important de leur vivant ou qui ont l’intention de faire un legs à un organisme de bienfaisance comme FRDJ Canada. 

Le don de titres est souvent intéressant pour les personnes qui possèdent des titres à valeur accrue et qui aimeraient faire un don plus important de leur vivant ou qui ont l’intention de faire un legs à un organisme de bienfaisance comme FRDJ Canada. Les règles fiscales actuelles rendent très attrayant le don de titres cotés en bourse à des organismes de bienfaisance. La législation fédérale exempte maintenant les titres à valeur accrue de l’impôt sur les gains en capital s’ils sont donnés directement à un organisme de bienfaisance. Cela comprend les dons d’actions, d’obligations et de fonds communs de placement.

 Les dons de titres constituent une option attrayante pour :

  • Les investisseurs de tout âge qui possèdent des titres à valeur accrue et qui souhaitent faire un don à FRDJ Canada.
  • Les donateurs qui souhaitent simplifier leurs affaires en se départissant de certains de leurs avoirs.
  • Les donateurs qui ont l’intention de faire un legs à FRDJ Canada et qui souhaitent faire progresser leur héritage par un don de titres.
  • Les successions qui liquident des actifs, car un don de titres possède des répercussions fiscales plus avantageuses qu’un don en espèces.

Les avantages : 

  • Un don de titres vous permettra d’amplifier le résultat de votre don.
  • Éliminer complètement votre impôt sur les gains en capital. 
  • Obtenir un reçu fiscal de bienfaisance pour la pleine valeur marchande de vos titres donnés.
  • Bénéficier d’avantages fiscaux pour votre succession pour les dons de titres dans votre testament.

 

Télécharger le formulaire de transfert de titres

 

Pour en connaître plus, veuillez remplir une demande d’informations, ou communiquer avec :

Agata Witkiewicz

Directrice nationale, Fondations et dons planifiés

Téléphone : 416.317.2616

Sans frais : 1.877.287.3533